Reglement interieur
Le present reglement interieur precise les modalites de fonctionnement de l'association et les conditions de participation aux activites. Il complete les statuts et s'impose a l'ensemble des membres.
- 1. Objet du reglement
Le present reglement interieur precise les modalites de fonctionnement de l'association et les conditions de participation aux activites.
Il complete les statuts et s'impose a l'ensemble des membres.
- 2. Esprit de l'association
L'association fonctionne dans un esprit :
- de convivialite
- de partage
- de decouverte du milieu marin
- de respect de l'environnement
Les activites proposees ne constituent pas des prestations commerciales mais des sorties organisees entre membres.
- 3. Adhesion
L'adhesion est obligatoire pour participer aux activites.
Elle implique :
- l'acceptation des statuts
- l'acceptation du present reglement
- le respect des consignes de securite
L'adhesion peut etre annuelle ou ponctuelle selon les modalites definies par l'association.
- 4. Participation aux frais
Les activites peuvent donner lieu a une participation financiere des membres.
Cette participation correspond a une contribution aux frais lies :
- au fonctionnement du bateau
- a son entretien
- aux depenses directement liees aux sorties
Le bateau est mis a disposition a titre gratuit par son proprietaire.
En consequence, la participation demandee ne couvre qu'une partie des couts reels lies a son utilisation.
Tous les participants, y compris le proprietaire du bateau, contribuent a ces frais dans les memes conditions.
Le montant de la participation est indicatif et peut varier selon :
- la duree de la sortie
- les conditions de navigation
- les depenses engagees
Cette participation ne constitue en aucun cas le paiement d'une prestation commerciale.
- 5. Organisation des sorties
Les sorties sont organisees en fonction :
- des conditions meteorologiques
- de la disponibilite du bateau
- du nombre de participants
L'association se reserve le droit de :
- modifier
- reporter
- ou annuler une sortie
a tout moment, notamment pour des raisons de securite.
- 6. Nombre de participants
Le nombre de participants est volontairement limite afin de garantir :
- la securite a bord
- la qualite des sorties
- une ambiance conviviale
- 7. Role du responsable de bord
Lors de chaque sortie, un responsable de bord est designe.
Il est seul decisionnaire concernant :
- la navigation
- les conditions de sortie
- les choix de securite
- l'organisation a bord
Les membres s'engagent a respecter ses consignes.
- 8. Securite
Chaque participant :
- participe sous sa propre responsabilite
- doit etre apte a participer a une sortie en mer
- s'engage a respecter les regles de securite
Le port du gilet de sauvetage peut etre rendu obligatoire a tout moment.
L'association se reserve le droit de refuser ou d'exclure une personne en cas de comportement mettant en danger la securite.
- 9. Comportement a bord
Les membres s'engagent a :
- respecter le materiel
- respecter les autres participants
- adopter un comportement responsable
La consommation d'alcool doit rester moderee et compatible avec la securite.
Tout comportement dangereux ou inapproprie peut entrainer une exclusion immediate de la sortie.
- 10. Participation a l'entretien
Les membres peuvent etre amenes a participer benevolement :
- a l'entretien du bateau
- aux operations de maintenance
- aux activites de l'association
Ces actions s'inscrivent dans l'esprit de partage et de fonctionnement collectif.
- 11. Conditions meteorologiques
La securite prime sur toute autre consideration.
Les sorties peuvent etre adaptees, reportees ou annulees en fonction des conditions meteorologiques.
- 12. Responsabilite
L'association ne peut etre tenue responsable :
- des comportements individuels
- des effets personnels
- des incidents resultant du non-respect des consignes
- 13. Donnees personnelles
Les informations collectees dans le cadre de l'association sont utilisees uniquement pour son fonctionnement.
Elles ne sont pas cedees a des tiers.
- 14. Modification du reglement
Le present reglement peut etre modifie par decision du bureau.