Statuts
Les presents statuts definissent le cadre de fonctionnement de l'association "Les Amis des Iles et du Vent", dans l'esprit de la loi du 1er juillet 1901.
- Article 1. Nom
Il est fonde entre les adherents aux presents statuts une association regie par la loi du 1er juillet 1901 ayant pour titre : Les Amis des Iles et du Vent.
- Article 2. Objet
L'association a pour objet :
- la decouverte du milieu marin et du littoral
- la pratique et l'initiation a la navigation de plaisance
- l'organisation de sorties en mer a caractere convivial et non commercial
- le partage de connaissances liees a la mer, a la navigation et a l'environnement
- la participation a l'entretien et a la gestion des moyens nautiques utilises
L'association fonctionne dans un esprit de partage, de benevolat et de participation aux frais.
- Article 3. Siege social
Le siege social est fixe a :
8 Avenue du 11 Novembre
06130 Grasse
FranceIl pourra etre transfere par simple decision du bureau.
- Article 4. Duree
La duree de l'association est illimitee.
- Article 5. Membres
L'association se compose de membres adherents.
Les membres peuvent participer benevolement aux activites et a l'entretien.
L'adhesion est ouverte a toute personne souhaitant participer aux activites de l'association.
Elle implique l'acceptation des presents statuts.
- Article 6. Admission
L'admission des membres est prononcee par le bureau.
- Article 7. Cotisation
Une cotisation annuelle peut etre demandee.
Son montant est fixe par l'assemblee generale.
- Article 8. Participation aux activites
Les membres peuvent etre amenes a participer financierement aux activites de l'association.
Cette participation correspond :
- aux frais de fonctionnement
- aux frais lies aux sorties en mer
- a l'entretien des moyens nautiques
Elle ne constitue en aucun cas une remuneration ou une prestation commerciale.
- Article 9. Ressources
Les ressources de l'association comprennent :
- les cotisations
- les participations aux frais
- toute ressource autorisee par la loi
- Article 10. Gestion desinteressee
L'association est geree de maniere desinteressee.
Aucun benefice ne peut etre distribue aux membres.
Les eventuels excedents sont integralement reinvestis dans l'objet de l'association.
- Article 11. Bureau
L'association est dirigee par un bureau compose de :
- un president
- un tresorier
- eventuellement un secretaire
- Article 12. Assemblee generale
Une assemblee generale ordinaire est tenue une fois par an.
Elle permet notamment :
- d'approuver les comptes
- de fixer les orientations
- de determiner le montant de la cotisation
- Article 13. Responsabilite
Chaque membre participe aux activites de l'association sous sa propre responsabilite.
- Article 14. Dissolution
En cas de dissolution, les biens de l'association seront attribues conformement a la loi.